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Date du prochain conseil municipal

10 septembre - 18 h 30 min - 22 h 30 min

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie :

Jeudi 10 septembre 2026 à 18 H 30

ORDRE DU JOUR

– Approbation procès-verbal réunion du 22 juin 2026

– Règlement intérieur du Conseil Municipal 

– Tarif location salle de la commune

– Recrutement agents non titulaires accroissement temporaire d’activité

– Validation de l’enquête publique : étude de zonage d’assainissement pluvial et schéma de gestion des eaux pluviales

– CCFE : rapport d’activité 2025  

– SIEL : avenant à la convention de groupement d’achat d’énergie et/ou flexibilité électrique

– Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation

– Véloire : jalonnement entre Montrond et St Just St Rambert sur 30 km : convention à signer avec le Département

– Informations

 

 

 

 

 

 

 

Détails

Date :
10 septembre
Heure :
18 h 30 min - 22 h 30 min

Organisateur

Mairie
Téléphone :
04 77 54 40 24

Lieu

Salle du Conseil en Mairie
place Michel Gachet
SAINT ANDRE LE PUY,42210France
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