
Date du prochain conseil municipal
10 septembre - 18 h 30 min - 22 h 30 min
Navigation Évènement
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie :
Jeudi 10 septembre 2026 à 18 H 30
ORDRE DU JOUR
– Approbation procès-verbal réunion du 22 juin 2026
– Règlement intérieur du Conseil Municipal
– Tarif location salle de la commune
– Recrutement agents non titulaires accroissement temporaire d’activité
– Validation de l’enquête publique : étude de zonage d’assainissement pluvial et schéma de gestion des eaux pluviales
– CCFE : rapport d’activité 2025
– SIEL : avenant à la convention de groupement d’achat d’énergie et/ou flexibilité électrique
– Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
– Véloire : jalonnement entre Montrond et St Just St Rambert sur 30 km : convention à signer avec le Département
– Informations
